Mentions légales

Editeur

Le site est édité par la commune de La Brillanne située à :

Mairie de La Brillanne
Route des Alpes
04700 La Brillanne
04 92 78 63 18
Fax 04 92 79 95 73
mairie.labrillanne04700@orange.fr

Directeur de la publication
M. Jean-Charles Borghini, maire de La Brillanne

Conception graphique, technique et hébergement

Agence Autrement Dit
30, Allée des Tilleuls
04200 Sisteron, France
www.autrementdit.fr

Agence WebSenso
Rue des Balcons
05230 Chorges, France
www.websenso.com

Conception et gestion éditoriale du site
Mairie de La Brillanne, mairie.labrillanne04700@orange.fr

Crédits photographies
Mairie de La Brillanne, DLVA, Service Communication Laurent Gayte, Pixabay

Le site internet a été développé sous WordPress.

Réglementation

Contenus du site
Conformément à l’article 47 de la loi du 11 mars 1957 et du Code de la Propriété intellectuelle, la reproduction totale ou partielle des contenus du site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est interdite sauf autorisation de la mairie de La Brillanne.

Accès au site
L’accès à ce site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Les informations sont fournies à titre gratuit. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. L’éditeur se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

Données personnelles
Les données recueillies (formulaires de contact,…) sont confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers. Elles ne sont pas conservées plus de 6 mois par les services de la mairie de La Brillanne. Voir la page Politique de confidentialité